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"fonctionnement des licences (notamment les Creative Commons) et de montrer quelles pouvaient être leurs applications pratiques dans le cadre d'un projet d'édition de livres (papier et numérique).  Comment intégrer des contenus libres dans un ouvrage et où les trouver ? Quels types d'usages innovants les Creative Commons peuvent-ils favoriser pour les livres numériques  (collaboratifs, transformatifs, pédagogiques, etc) ? Comment adapter les contrats d'édition lorsque l'auteur et l'éditeur conviennent de diffuser le livre sous licence libre ou de libre diffusion ? "

"Le Collège définit des critères vérifiables de bonnes pratiques fondant l'attribution du label BSN aux offres de livres électroniques. Ces critères évolueront dans le temps. Cinq critères sont définis. Certains seront définis comme obligatoires, d'autres comme recommandés. Des exemples d'implémentation concrète seront également proposés."